SCHALTSCHRANK
Brevet européen · EP1847163 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1847163
- Numéro de demande
- EP06706170
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 janv. 2006
- Publié
- 24 oct. 2007
- Délivré
- 12 mars 2008
- Radié
- 31 janv. 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05K 5/02 (2006.01)H02B 1/56 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005005588 07.02.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/000063 05.01.2006
- Publication PCT
- WO2006/081909 10.08.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2010
- 31 mars 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2008
Parties
Inventeur
TREPTE, Wolfgang
01665 Zehren, DE
EBERMANN, Heiko
01109 Dresden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.