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Brevet européen · EP1847771 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1847771
Numéro de demande
EP06252088
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2006
Publié
24 oct. 2007
Délivré
18 févr. 2015
Radié
30 avr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 21/18 (2006.01)
F16M 11/04 (2006.01)
F16F 3/06 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2015

  2. 18 févr. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

Parties

Inventeur

Herder, Just

2595 ED Den Haag, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.