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Brevet européen · EP1848653 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1848653
- Numéro de demande
- EP06701020
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2006
- Publié
- 31 oct. 2007
- Délivré
- 29 juil. 2009
- Radié
- 11 janv. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65G 13/12 (2006.01)B64F 1/32 (2006.01)
- Priorité
- DK 200500044 11.01.2005
- Demande PCT
- PCT/DK2006/000017 11.01.2006
- Publication PCT
- WO2006/074659 20.07.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 janv. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 11.01.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 11.01.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 29 mars 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.03.2022
- 6 nov. 2020
Transféré
- Titulaire
- Vestergaard, Martin, Søhøjen 15, Svogerslev, 4000 Roskilde, Danemark → Power Stow International ApS, Erhvervsparken 7, 4621 Gadstrup, Danemark
Publié dans Swissreg le 06.11.2020
- 13 nov. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.11.2009
- 29 juil. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2009
Parties
Inventeur
4000 Roskilde, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.