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Brevet européen · EP1850714 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1850714
- Numéro de demande
- EP06701258
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 janv. 2006
- Publié
- 7 nov. 2007
- Délivré
- 4 juin 2008
- Radié
- 31 janv. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/40 (2006.01)
- Priorité
- IT PN20050006 27.01.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/050123 10.01.2006
- Publication PCT
- WO2006/079580 03.08.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 août 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
- 31 juil. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 31.07.2008
- 30 juin 2008
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008
Parties
Inventeur
CARRARA, Osvaldo
I-24020 Casnigo (Bergamo), IT
PERSONENI, Silvano
I-24030 Mazzoleni (Bergamo), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.