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Brevet européen · EP1850714 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1850714
Numéro de demande
EP06701258
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 janv. 2006
Publié
7 nov. 2007
Délivré
4 juin 2008
Radié
31 janv. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/40 (2006.01)
Priorité
IT PN20050006 27.01.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/050123 10.01.2006
Publication PCT
WO2006/079580 03.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

  2. 31 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.07.2008

  3. 30 juin 2008

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

Parties

Inventeur

CARRARA, Osvaldo

I-24020 Casnigo (Bergamo), IT

PERSONENI, Silvano

I-24030 Mazzoleni (Bergamo), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.