KÜNSTLICHE BANDSCHEIBENANORDNUNG

Brevet européen · EP1850806 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1850806
Numéro de demande
EP06720954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2006
Publié
7 nov. 2007
Délivré
24 sept. 2014
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/44 (2006.01)
Priorité
US 62782 22.02.2005
Demande PCT
PCT/US2006/006166 21.02.2006
Publication PCT
WO2006/091621 31.08.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 24 sept. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.09.2014

Parties

Titulaire

Alphatec Spine, Inc.

5818 El Camino Real, Carlsbad, CA 92008, US

Inventeur

PURCELL, Thomas

Del Mar, California 92014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.