ORGANE DE GUIDAGE

Brevet européen · EP1851452 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1851452
Numéro de demande
EP06709527
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2006
Publié
7 nov. 2007
Délivré
24 août 2011
Radié
23 sept. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 27/06 (2006.01)
F16C 33/10 (2006.01)
F16C 33/12 (2006.01)
Priorité
FR 0550473 21.02.2005
Demande PCT
PCT/FR2006/050148 20.02.2006
Publication PCT
WO2006/087500 24.08.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2025

  2. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  3. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  4. 24 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2011

Parties

Titulaire

H.E.F.

Rue Benoît Fourneyron Zone Industrielle Sud, 42160 Andrézieux-Bouthéon, FR

Inventeur

BARLERIN, Jean-claude

F-42170 Saint-Just-Saint-Rambert, FR

CHADUIRON, Eric

F-42140 Viricelles, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.