WASSERVERSORGUNGSVORRICHTUNG FÜR EINEN KERNBOHRER

Brevet européen · EP1852233 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1852233
Numéro de demande
EP06711462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 janv. 2006
Publié
7 nov. 2007
Délivré
16 juil. 2014
Radié
31 janv. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B28D 7/02 (2006.01)
B28D 1/14 (2006.01)
Priorité
JP 2005004950 12.01.2005
JP 2005226636 04.08.2005
Demande PCT
PCT/JP2006/300074 06.01.2006
Publication PCT
WO2006/075556 20.07.2006
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2015

  2. 16 juil. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.07.2014

Parties

Titulaire

KABUSHIKI KAISHA MIYANAGA

2393 Fukui, Miki-shi, Hyogo 673-0433, JP

Inventeur

MIYANAGA, Masaaki

Miki-shi, Hyogo 673-0521, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.