Orientierbares Leuchtmittel

Brevet européen · EP1855049 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1855049
Numéro de demande
EP07107321
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2007
Publié
14 nov. 2007
Délivré
29 juin 2011
Radié
31 mai 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 8/00 (2006.01)
F21V 21/14 (2006.01)
F21V 21/30 (2006.01)
F21V 21/116 (2006.01)
Priorité
IT MI20060166 U 09.05.2006
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 déc. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.12.2012

  2. 29 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.06.2011

Parties

Inventeur

Gattari, Massimo

62018 Potenza Picena (Macerata), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.