SPANNUNGSEINSTELLMECHANISMUS
Brevet européen · EP1855566 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1855566
- Numéro de demande
- EP06737047
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2006
- Publié
- 21 nov. 2007
- Délivré
- 26 nov. 2014
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 1/032 (2006.01)
- Priorité
- US 657524 P 01.03.2005
- Demande PCT
- PCT/US2006/007818 01.03.2006
- Publication PCT
- WO2006/094257 08.09.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 21 févr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 21.02.2015
- 26 nov. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.11.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
ROSLUND, Richard, N.
Jenison, Michigan 49428, US
RUTMAN, Matthew
Jenison, Michigan 49428, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.