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Brevet européen · EP1855604 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1855604
Numéro de demande
EP06737885
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2006
Publié
21 nov. 2007
Délivré
31 déc. 2014
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/32 (2006.01)
A61B 17/34 (2006.01)
A61M 5/00 (2006.01)
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
US 659814 P 08.03.2005
Demande PCT
PCT/US2006/008753 08.03.2006
Publication PCT
WO2006/096868 14.09.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 31 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.12.2014

Parties

Titulaire

Vitalitec International, Inc.

10 Cordage Park Circle Suite 100, Plymouth, MA 02360, US

Inventeur

MORISSEAU, Michel

35520 Melesse, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.