Profilrahmen für ein Fenster- oder Türelement mit eingeklebter Verglasung
Brevet européen · EP1857627 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1857627
- Numéro de demande
- EP06405211
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 2006
- Publié
- 21 nov. 2007
- Délivré
- 11 févr. 2009
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/56 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 24 mai 2022
Transféré
- Titulaire
- EgoKiefer AG, Hohenemserstrasse 32, 9444 Diepoldsau → VKR Holding A/S, Breeltevej 18, 2970 Hørsholm, Danemark
Publié dans Swissreg le 24.05.2022
- 4 mai 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- EgoKiefer AG, Schöntalstrasse 2, 9450 Altstätten → EgoKiefer AG, Hohenemserstrasse 32, 9444 Diepoldsau
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
- 21 avr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.04.2009
- 11 févr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.02.2009
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.