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Brevet européen · EP1858362 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1858362
- Numéro de demande
- EP06775183
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2006
- Publié
- 28 nov. 2007
- Délivré
- 17 déc. 2008
- Radié
- 12 sept. 2026
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A45B 23/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 16802005 18.10.2005
- Demande PCT
- PCT/CH2006/000490 12.09.2006
- Publication PCT
- WO2007/045106 26.04.2007
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 sept. 2026
Durée maximale atteinte
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 12.09.2026
- Motif de radiation
- Échéance de la durée maximale de protection
Publié dans Swissreg le 12.09.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 14 août 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 14.08.2009
- 17 déc. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.12.2008
- 17 déc. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patentanwaltsbüro, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2008
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.