REINIGUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP1858391 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1858391
Numéro de demande
EP06795287
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2006
Publié
28 nov. 2007
Délivré
22 juil. 2009
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 13/22 (2006.01)
B05B 1/04 (2006.01)
Priorité
DE 202005004060 U 14.03.2005
US 359717 22.02.2006
US 372924 11.03.2006
Demande PCT
PCT/IB2006/002262 13.03.2006
Publication PCT
WO2007/000667 04.01.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 14 mai 2024

    Rectifié

    Mandataire
    Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 14.05.2024

  3. 2 mai 2024

    Adresse modifiée

    Mandataire
    GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 02.05.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 1 mars 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld → GACHNANG AG, Patentanwälte, Badstrasse 5, Postfach, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 01.03.2014

  6. 29 sept. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach, 8500 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 29.09.2009

  7. 22 juil. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.