BEHEIZBARES SCHLAUCHSYSTEM
Brevet européen · EP1858574 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1858574
- Numéro de demande
- EP06706313
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 janv. 2006
- Publié
- 28 nov. 2007
- Délivré
- 1 sept. 2010
- Radié
- 31 janv. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 16/10 (2006.01)A61M 16/08 (2006.01)F16L 11/127 (2006.01)H05B 3/58 (2006.01)
- Priorité
- DE 102005010685 09.03.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/000460 19.01.2006
- Publication PCT
- WO2006/094576 14.09.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 août 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
- 1 sept. 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2010
Parties
Inventeur
SCHERMEIER, Olaf
23560 Lübeck, DE
JAGOW, Peter
23909 Ratzeburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.