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Brevet européen · EP1860155 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1860155
- Numéro de demande
- EP06715703
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 2006
- Publié
- 28 nov. 2007
- Délivré
- 11 août 2010
- Radié
- 31 mars 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 69/00 (2006.01)C08L 67/02 (2006.01)C08K 3/00 (2006.01)B29C 45/27 (2006.01)
- Priorité
- JP 2005074760 16.03.2005JP 2005205250 14.07.2005
- Demande PCT
- PCT/JP2006/305475 14.03.2006
- Publication PCT
- WO2006/098461 21.09.2006
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2011
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2011
- 11 août 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2010
Parties
Titulaire
Inventeur
ONIZAWA, Tomomitsu c/o Teijin Chemicals Ltd.,
Tokyo 100-0013, JP
NISHIHIRO, Yoshihide c/o Teijin Chemicals Ltd.,
Tokyo 100-0013, JP
HAYASHIDA, Atsushi c/o Teijin Chemicals Ltd.,
Tokyo 100-0013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.