Rückschlagventil für einen Stoßdämpfer

Brevet européen · EP1860341 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1860341
Numéro de demande
EP07108674
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2007
Publié
28 nov. 2007
Délivré
20 mai 2015
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16F 9/348 (2006.01)
Priorité
NL 1031880 24.05.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 20 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  3. 20 mai 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

Parties

Inventeur

De Kock, Paul

3281 LH Numansdorp, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.