FLAMMWIDRIGE FASERMISCHUNGEN

Brevet européen · EP1861524 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1861524
Numéro de demande
EP05858690
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2005
Publié
5 déc. 2007
Délivré
4 avr. 2012
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04H 1/00 (2006.01)
D04H 1/48 (2012.01)
D04H 1/54 (2012.01)
D04H 1/74 (2006.01)
D04H 1/42 (2012.01)
Priorité
US 1539 30.11.2004
US 660620 P 11.03.2005
Demande PCT
PCT/US2005/043173 30.11.2005
Publication PCT
WO2007/061423 31.05.2007
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 26 sept. 2017

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 26.09.2017

  3. 21 juin 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.06.2012

  4. 4 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.04.2012

Parties

Inventeur

BASS, Derek

Adairsville, GA 30103, US

SPARKS, Brian

Hixson, TN 37343, US

HOPE, Doug

Ringgold, GA 30736, US

DAWSON, William

Duluth, GA 30097, US

EDWARDS, William

York, SC 29745, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.