FLAMMWIDRIGE FASERMISCHUNGEN
Brevet européen · EP1861524 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1861524
- Numéro de demande
- EP05858690
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 nov. 2005
- Publié
- 5 déc. 2007
- Délivré
- 4 avr. 2012
- Radié
- 30 nov. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04H 1/00 (2006.01)D04H 1/48 (2012.01)D04H 1/54 (2012.01)D04H 1/74 (2006.01)D04H 1/42 (2012.01)
- Priorité
- US 1539 30.11.2004US 660620 P 11.03.2005
- Demande PCT
- PCT/US2005/043173 30.11.2005
- Publication PCT
- WO2007/061423 31.05.2007
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2018
- 26 sept. 2017
Adresse modifiée
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.09.2017
- 21 juin 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rentsch Partner AG, Fraumünsterstrasse 9, Postfach 2441, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 21.06.2012
- 4 avr. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.04.2012
Parties
Inventeur
BASS, Derek
Adairsville, GA 30103, US
SPARKS, Brian
Hixson, TN 37343, US
HOPE, Doug
Ringgold, GA 30736, US
DAWSON, William
Duluth, GA 30097, US
EDWARDS, William
York, SC 29745, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.