SCHLIESSZYLINDER

Brevet européen · EP1861569 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1861569
Numéro de demande
EP05850161
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2005
Publié
5 déc. 2007
Délivré
10 févr. 2010
Radié
31 déc. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 27/00 (2006.01)
Priorité
DE 102004063395 23.12.2004
Demande PCT
PCT/DE2005/002266 16.12.2005
Publication PCT
WO2006/066549 29.06.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  2. 10 févr. 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.02.2010

Parties

Titulaire

ABUS Pfaffenhain GmbH

Altenhofer Weg 25, 58300 Wetter, DE

Inventeur

PECHMANN, Thomas

09376 Oelsnitz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.