Set mit einem Positionssensor und einem Erregerteil
Brevet européen · EP1862770 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1862770
- Numéro de demande
- EP07405116
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 avr. 2007
- Publié
- 5 déc. 2007
- Délivré
- 11 févr. 2009
- Fin de la protection au plus tard
- 11 avr. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- G01D 5/14 (2006.01)G01B 7/00 (2006.01)H01H 36/00 (2006.01)
- Priorité
- CH 8792006 01.06.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 2 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.05.2023
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 8 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 08.02.2023
- 27 mars 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Elestastrasse 8, 7310 Bad Ragaz
Publié dans Swissreg le 27.03.2009
- 11 févr. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.02.2009
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.