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Brevet européen · EP1863389 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1863389
Numéro de demande
EP06736433
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 févr. 2006
Publié
12 déc. 2007
Délivré
15 juil. 2015
Radié
29 févr. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/10 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/04 (2006.01)
Priorité
US 70863 01.03.2005
US 70846 01.03.2005
Demande PCT
PCT/US2006/007114 28.02.2006
Publication PCT
WO2006/093975 08.09.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 sept. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.09.2016

  2. 15 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.07.2015

Parties

Titulaire

USGI Medical, Inc.

USGI Medical Inc

1140 Calle Cordillera, San Clemente CA 92673, US

Inventeur

VAUGHAN, Robert, A.

Laguna Niguel, California 92677, US

LAM, Cang, C.

Irvine, California 92612, US

EWERS, Richard, C.

Fullerton, California 92833, US

SAADAT, Vahid

Saratoga, California 95070, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.