FLÜGEL EINER TÜR ODER EINES FENSTERS SOWIE VERFAHREN ZU HERSTELLUNG EINES FLÜGELS EINER TÜR ODER EINES FENSTERS

Brevet européen · EP1864000 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1864000
Numéro de demande
EP06722681
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mars 2006
Publié
12 déc. 2007
Délivré
29 mai 2013
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/02 (2006.01)
E06B 3/667 (2006.01)
E06B 3/66 (2006.01)
Priorité
DE 102005014342 24.03.2005
Demande PCT
PCT/DE2006/000529 24.03.2006
Publication PCT
WO2006/099861 28.09.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  3. 29 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2013

Parties

Titulaire

GEZE GmbH

Reinhold-Vöster-Straße 21-29, 71229 Leonberg, DE

Inventeur

NEUMANN, Till

73666 Baltmannsweiler, DE

HABICHT, Olaf

CH-8413 Neftenbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.