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Brevet européen · EP1864734 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1864734
Numéro de demande
EP05720606
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2005
Publié
12 déc. 2007
Délivré
5 juin 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 51/04 (2006.01)
B23B 51/08 (2006.01)
B28D 1/04 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2005/004335 11.03.2005
Publication PCT
WO2006/097980 21.09.2006
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 5 juin 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2013

Parties

Titulaire

KABUSHIKI KAISHA MIYANAGA

2393 Fukui, Miki-shi, Hyogo 673-0433, JP

Inventeur

MIYANAGA, Masaaki

Miki-shi, Hyogo 673-0521, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.