Strahlanlage

Brevet européen · EP1864755 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1864755
Numéro de demande
EP07011336
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2007
Publié
12 déc. 2007
Délivré
18 févr. 2009
Radié
30 juin 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B24C 3/14 (2006.01)
Priorité
DE 102006026897 09.06.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 janv. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

  2. 28 mai 2010

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 28.05.2010

  3. 20 févr. 2009

    Transféré

    Titulaire
    Rösler Oberflächentechnik GmbH, Werk Hausen,, Hausen Nr. 1, 96231 Bad Staffelstein, Allemagne → Rösler Holding GmbH & Co. KG, Hausen Nr. 1, 96231 Bad Staffelstein, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 20.02.2009

  4. 18 févr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

  5. 18 févr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 18.02.2009

Parties

Inventeur

Boie, Klaas

30625 Hannover, DE

Buchheim, Andreas

33189 Schlangen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.