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Brevet européen · EP1865096 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1865096
Numéro de demande
EP06730894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2006
Publié
12 déc. 2007
Délivré
3 déc. 2014
Radié
31 mars 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D04B 21/14 (2006.01)
Priorité
JP 2005105255 31.03.2005
Demande PCT
PCT/JP2006/306946 31.03.2006
Publication PCT
WO2006/106974 12.10.2006
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 oct. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.10.2015

  2. 3 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.12.2014

Parties

Titulaire

SEIREN CO., LTD.

10-1, Keya 1-chome, Fukui-shi, Fukui 918-8560, JP

Inventeur

SHIRASAKI, Fumio, SEIREN CO., LTD.

Fukui-shi, Fukui 918-8560, JP

SUZUKI, Yukari, SEIREN CO., LTD.

Fukui-shi, Fukui 918-8560, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.