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Brevet européen · EP1865588 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1865588
- Numéro de demande
- EP07109565
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juin 2007
- Publié
- 12 déc. 2007
- Délivré
- 2 oct. 2013
- Radié
- 30 juin 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 3/34 (2006.01)
- Priorité
- GB 0611149 06.06.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.01.2015
- 2 oct. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.10.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
Maddison, Christopher Paul
Deeping St James, Lincolnshire, GB
Riley, Mark Jason
Enderby, Leicestershire, GB
Shanel, Martin
Deeping St James, Lincolnshire, GB
Saunders, Joseph Williams
Stamford, Lincolnshire, GB
Hanwell, Peter Francis
Stamford, Lincolnshire, GB
Gee, Adrian Norman
Grantham, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.