SYNCHRONISATIONSMECHANISMUS FÜR STÜHLE ODER SESSEL

Brevet européen · EP1865810 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1865810
Numéro de demande
EP05811374
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2005
Publié
19 déc. 2007
Délivré
2 mars 2011
Radié
31 déc. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 1/031 (2006.01)
Priorité
IT MI20050116 U 06.04.2005
Demande PCT
PCT/IB2005/003648 02.12.2005
Publication PCT
WO2006/106380 12.10.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 juil. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

  2. 2 mars 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.03.2011

Parties

Titulaire

Donati S.p.A.

Via Paderno, 19, 25050 Rodengo Saiano BS, IT

Inventeur

DONATI, Armando

25050 Rodengo Saiano BS, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.