DISPOSITIF POUR L' ARTHROSCOPIE

Brevet européen · EP1865874 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1865874
Numéro de demande
EP06743584
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 2006
Publié
19 déc. 2007
Délivré
16 déc. 2009
Radié
31 mars 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 19/08 (2006.01)
Priorité
FR 0502692 18.03.2005
Demande PCT
PCT/FR2006/000586 16.03.2006
Publication PCT
WO2006/097635 21.09.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 oct. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.10.2010

  2. 16 déc. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.12.2009

Parties

Titulaire

VYGON

5 rue Adeline, F-95440 Ecouen, FR

Inventeur

LESTOQUOY, Patrick

F-59551 Attiches, FR

ALGRAIN, Isabelle

F-95380 Puiseux en France, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.