POLARE FARBSTOFFE

Brevet européen · EP1866387 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1866387
Numéro de demande
EP06737586
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2006
Publié
19 déc. 2007
Délivré
8 mai 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09B 57/02 (2006.01)
Priorité
US 661222 P 09.03.2005
Demande PCT
PCT/US2006/008425 09.03.2006
Publication PCT
WO2006/099050 21.09.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 8 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2013

Parties

Inventeur

GALL, Alexander A.

Woodinville, Washington 98072, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.