SCHLOSS MIT EINSTELLBAREM RIEGEL FÜR SCHLIESSFACH
Brevet européen · EP1866506 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1866506
- Numéro de demande
- EP05772433
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2005
- Publié
- 19 déc. 2007
- Délivré
- 26 juin 2013
- Radié
- 31 juil. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07C 9/00 (2006.01)E05B 47/06 (2006.01)
- Priorité
- US 84064 17.03.2005
- Demande PCT
- PCT/US2005/024569 11.07.2005
- Publication PCT
- WO2006/101506 28.09.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
- 26 juin 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2013
Parties
Inventeur
GOKCEBAY, Asil T.
Petaluma, CA 94954, US
KESKIN, Yucel K.
San Jose, CA 95129, US
KEARNS, Robert E.
San Francisco, CA 94122, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.