Pièce d'horlogerie

Brevet européen · EP1866708 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1866708
Numéro de demande
EP06708698
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2006
Publié
19 déc. 2007
Délivré
26 mai 2010
Radié
31 mars 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 19/23 (2006.01)
G04B 19/26 (2006.01)
Priorité
EP 05405242 11.03.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/060578 09.03.2006
Publication PCT
WO2006/095003 14.09.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2011

  2. 24 août 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 24.08.2010

  3. 26 mai 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.05.2010

Parties

Titulaire

GRAHAM SA

The British Masters SA

Boulevard des Eplatures 38, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

GEVERS SA en liquidation

GLN S.A.

Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel

Radiée du registre

Inventeur

LOTH, Eric

CH-2504 Bienne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.