PlLE A COMBUSTIBLE A MEMBRANE POLYMERE

Brevet européen · EP1866990 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1866990
Numéro de demande
EP06723574
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mars 2006
Publié
19 déc. 2007
Délivré
16 oct. 2013
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/02 (2006.01)
//H01M 8/10 (2006.01)
Priorité
FR 0503057 25.03.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/002560 21.03.2006
Publication PCT
WO2006/100029 28.09.2006
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 16 oct. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2013

Parties

Titulaire

Michelin Recherche et Technique SA

Michelin Recherche et Technique S.A.

Route Louis Braille 10, 1763 Granges-Paccot

Inventeur

DELFINO, Antonio

CH-1772 Grolley

OLSOMMER, David

CH-1801 Le Mont Pelerin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.