Rollschuhanordnung mit Bremsvorrichtung

Brevet européen · EP1867368 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1867368
Numéro de demande
EP07110153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2007
Publié
19 déc. 2007
Délivré
22 janv. 2014
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 17/14 (2006.01)
//A63C 17/06 (2006.01)
Priorité
IT TO20060438 16.06.2006
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 5 juil. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IPWay di Francesco Fabio & Co., Via Serafino Balestra 33, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 05.07.2016

  3. 18 avr. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kemia SA, Via Senago 23, 6915 Pambio-Noranco

    Publié dans Swissreg le 18.04.2014

  4. 22 janv. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.01.2014

Parties

Inventeur

Bonora, Nicola

31044, Montebelluna (TV), IT

Zampieri, Claudio

35019, Tombolo (PD), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.