Gargerät mit Gargutzustandsgrössenüberwachung

Brevet européen · EP1867926 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1867926
Numéro de demande
EP07011462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2007
Publié
19 déc. 2007
Délivré
11 août 2010
Radié
11 août 2010
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F24C 7/08 (2006.01)
A47J 39/00 (2006.01)
Priorité
DE 202006009284 U 13.06.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  4. 11 août 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.08.2010

Parties

Inventeur

Kramer, Gerhard

86929 Penzing/Untermühlhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.