Thermischer Durchflusssensor

Brevet européen · EP1867962 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1867962
Numéro de demande
EP07075369
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2007
Publié
19 déc. 2007
Délivré
17 mars 2010
Radié
22 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/684 (2006.01)
G01F 15/18 (2006.01)
Priorité
NL 1032007 14.06.2006
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

  2. 14 avr. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.04.2010

  3. 17 mars 2010

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2010

Parties

Inventeur

Bos, Jeroen Wouter

6902 AK Zevenaar, NL

Hoitink, Ronald Wilhelmus Johannes

7156 LL Beltrum, NL

Besseling, Johannes Henricus

7261 HR Ruurlo, NL

Lötters, Joost Conrad

7261 JP Ruurlo, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.