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Brevet européen · EP1869769 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1869769
Numéro de demande
EP04786460
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 août 2004
Publié
26 déc. 2007
Délivré
1 mai 2013
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03M 1/00 (2006.01)
Priorité
US 493052 P 05.08.2003
US 910917 03.08.2004
Demande PCT
PCT/US2004/025324 04.08.2004
Publication PCT
WO2005/015753 17.02.2005
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 1 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2013

Parties

Titulaire

STMicroelectronics Inc.

STMicroelectronics, Inc.

1310 Electronics Drive, Carrollton, TX 75006-5039, US

Inventeur

NORSWORTHY, Steven, R.

Cardiff, CA 92007, US

THAM, Andrew

San Diego, CA 92129, US

REDGRAVE, Jason, Rupert

Mountain View, CA 91361, US

GREY, Aubrey, Arthur

Thousand Oaks, CA 91361, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.