Geländesportmotorrad

Brevet européen · EP1873048 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1873048
Numéro de demande
EP07011259
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2007
Publié
2 janv. 2008
Délivré
29 avr. 2009
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62J 35/00 (2006.01)
Priorité
DE 102006029974 29.06.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 29 avr. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.04.2009

Parties

Titulaire

KTM Sportmotorcycle AG

Stallhofnerstrasse 3, 5230 Mattighofen, AT

Inventeur

Gruber, Robert

5201 Seekirchen am Wallersee, AT

Trunkenpolz, Johann

5241 Maria Schmolln, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.