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Brevet européen · EP1874213 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1874213
Numéro de demande
EP06743320
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2006
Publié
9 janv. 2008
Délivré
7 oct. 2009
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/20 (2006.01)
A61M 37/00 (2006.01)
Priorité
WO PCT/EP2005/051704 18.04.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/061639 18.04.2006
Publication PCT
WO2006/111526 26.10.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 1 août 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH → ABP PATENT NETWORK AG, Leutschenbachstrasse 95, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 01.08.2013

  3. 6 oct. 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ABP PATENT NETWORK Swiss GmbH, Barenbergstrasse 15a, 8630 Rüti ZH

    Publié dans Swissreg le 06.10.2010

  4. 28 mai 2010

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 28.05.2010

  5. 25 déc. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner, Intellectual Property, Postfach 518, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 25.12.2009

  6. 7 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.10.2009

Parties

Inventeur

BRAGAGNA, Thomas

A-6805 Feldkirch, AT

BRAUN, Reinhard

A-6890 Lustenau, AT

GFRERER, Daniel

A-6700 Bludenz, AT

NUSSBAUMER, Bernhard

A-6800 Feldkirch, AT

BÖHLER, Christof

CH-9442 Berneck

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.