PVD-BESCHICHTETES SUBSTRAT
Brevet européen · EP1874981 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1874981
- Numéro de demande
- EP06726898
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 2006
- Publié
- 9 janv. 2008
- Délivré
- 14 janv. 2009
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 28/02 (2006.01)C23C 30/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0508485 27.04.2005
- Demande PCT
- PCT/GB2006/001509 25.04.2006
- Publication PCT
- WO2006/114610 02.11.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 9 oct. 2020
Adresse modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 09.10.2020
- 27 févr. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich
Publié dans Swissreg le 27.02.2009
- 14 janv. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.01.2009
Parties
Inventeur
HOVSEPIAN, Papken, Sheffield Hallam University
Sheffield S1 1WB, GB
EHIASARIAN, Arutiun P Sheffield Hallam University
Sheffield S1 1WB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.