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Brevet européen · EP1875172 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1875172
Numéro de demande
EP06700010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 janv. 2006
Publié
9 janv. 2008
Délivré
6 mai 2009
Radié
31 janv. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/20 (2006.01)
F16C 39/06 (2006.01)
Priorité
EP 05405009 11.01.2005
Demande PCT
PCT/CH2006/000004 04.01.2006
Publication PCT
WO2006/074560 20.07.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2010

  2. 6 mai 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2009

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.