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Brevet européen · EP1877014 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1877014
Numéro de demande
EP06733352
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 avr. 2006
Publié
16 janv. 2008
Délivré
22 mai 2013
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 11/14 (2006.01)
H04R 1/10 (2006.01)
Priorité
SE 0500981 29.04.2005
Demande PCT
PCT/SE2006/000496 26.04.2006
Publication PCT
WO2006/118514 09.11.2006
Langue du dépôt
suédois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 22 mai 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

Parties

Titulaire

3M Svenska Aktiebolag

191 89 Sollentuna, SE

Inventeur

HERINGSLACK, Henrik

S-212 18 Malmö, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.