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Brevet européen · EP1877367 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1877367
Numéro de demande
EP06724540
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 avr. 2006
Publié
16 janv. 2008
Délivré
14 oct. 2009
Radié
30 avr. 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 271/24 (2006.01)
C07D 307/68 (2006.01)
C07D 307/85 (2006.01)
C07D 213/81 (2006.01)
C07D 213/82 (2006.01)
C07D 231/38 (2006.01)
C07D 307/32 (2006.01)
C07D 295/08 (2006.01)
C07D 211/58 (2006.01)
C07C 309/14 (2006.01)
C07D 233/54 (2006.01)
A61P 1/00 (2006.01)
A61P 13/00 (2006.01)
A61P 25/00 (2006.01)
A61K 31/325 (2006.01)
Priorité
GB 0508314 25.04.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/003768 24.04.2006
Publication PCT
WO2006/114264 02.11.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2011

  2. 14 oct. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2009

Parties

Inventeur

GLATTHAR, Ralf

79713 Bad Säckingen, DE

TROXLER, Thomas, J.

CH-4246 Wahlen b. Laufen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.