BELEUCHTUNGSSTEUERSYSTEM FÜR LICHTEMITTER

Brevet européen · EP1878317 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1878317
Numéro de demande
EP05735894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2005
Publié
16 janv. 2008
Délivré
23 déc. 2015
Radié
30 avr. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 33/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/GB2005/001526 21.04.2005
Publication PCT
WO2006/111689 26.10.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2020

  2. 7 avr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

    Publié dans Swissreg le 07.04.2016

  3. 23 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2015

Parties

Inventeur

ARCHENHOLD, Geoffrey H. G.

West Midlands WS4 1BD, GB

ANDERSON, Keith

West Midlands WS4 3ER, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.