BELEUCHTUNGSSTEUERSYSTEM FÜR LICHTEMITTER
Brevet européen · EP1878317 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1878317
- Numéro de demande
- EP05735894
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2005
- Publié
- 16 janv. 2008
- Délivré
- 23 déc. 2015
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 33/08 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/GB2005/001526 21.04.2005
- Publication PCT
- WO2006/111689 26.10.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 7 avr. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 07.04.2016
- 23 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2015
Parties
Inventeur
ARCHENHOLD, Geoffrey H. G.
West Midlands WS4 1BD, GB
ANDERSON, Keith
West Midlands WS4 3ER, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.