EXPLOSIONSSCHUTZVENTIL
Brevet européen · EP1879668 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1879668
- Numéro de demande
- EP06725569
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 avr. 2006
- Publié
- 23 janv. 2008
- Délivré
- 11 août 2010
- Radié
- 23 nov. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A62C 4/02 (2006.01)F16K 17/30 (2006.01)F16K 17/04 (2006.01)
- Priorité
- CH 815052005 09.05.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/061339 05.04.2006
- Publication PCT
- WO2006/120091 16.11.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 nov. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 20 août 2010
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 20.08.2010
- 11 août 2010
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2010
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.