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Brevet européen · EP1880868 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1880868
Numéro de demande
EP07011475
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2007
Publié
23 janv. 2008
Délivré
12 août 2009
Radié
30 juin 2011
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 7/03 (2006.01)
Priorité
JP 2006196193 18.07.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 janv. 2012

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.01.2012

  2. 12 août 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.08.2009

Parties

Titulaire

Tombow Pencil Co., Ltd

TOMBOW PENCIL CO., LTD.

6-10-12, Toshima, Kita-ku, Tokyo 114-8583, JP

Inventeur

Taniguchi, Shunichi

Ayase-shi Kanagawa 252-1115, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.