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Brevet européen · EP1881299 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1881299
- Numéro de demande
- EP07252850
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2007
- Publié
- 23 janv. 2008
- Délivré
- 28 mai 2014
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01D 5/20 (2006.01)
- Priorité
- US 807751 P 19.07.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 10 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 10.01.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 18 déc. 2020
Rectifié
- Titulaire
- Mellius SA, Rue du Lion d'Or 28, 2735 Malleray → Melius SA, Rue du Lion d'Or 28, 2735 Malleray
Publié dans Swissreg le 18.12.2020
- 16 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
- 16 déc. 2020
Transféré
- Titulaire
- Advanced Sensor Technology Limited, 201 St. Georges Building, 2 Ice House Street, Central, Hong Kong SAR, Chine → Mellius SA, Rue du Lion d'Or 28, 2735 Malleray
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
- 28 mai 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.05.2014
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.