Verschlussdeckel für offene Behälter
Brevet européen · EP1884479 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1884479
- Numéro de demande
- EP07014322
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2007
- Publié
- 6 févr. 2008
- Délivré
- 18 nov. 2009
- Radié
- 31 juil. 2011
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 45/32 (2006.01)B65D 43/02 (2006.01)B65D 39/12 (2006.01)//B65D 39/02 (2006.01)
- Priorité
- US 495892 31.07.2006
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 févr. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.02.2012
- 18 nov. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2009
Parties
Inventeur
Backaert, Dimitri M.C.J
B-9310 moorsel, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.