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Brevet européen · EP1885294 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1885294
- Numéro de demande
- EP06753855
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2006
- Publié
- 13 févr. 2008
- Délivré
- 19 mars 2014
- Radié
- 23 déc. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 05011259 24.05.2005
- Demande PCT
- PCT/EP2006/004976 24.05.2006
- Publication PCT
- WO2006/125633 30.11.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2022
- 1 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 01.02.2022
- 4 juil. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 04.07.2014
- 19 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
Parties
Titulaire
Zimmer GmbH
Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur
Grappiolo, Guido
17024 Finale Ligure, IT
Mandataire
Inventeur
GRAPPIOLO, Guido
I-17024 Finale Ligure, IT
WILLI, Roland
CH-8413 Neftenbach
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.