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Brevet européen · EP1885294 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1885294
Numéro de demande
EP06753855
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2006
Publié
13 févr. 2008
Délivré
19 mars 2014
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/36 (2006.01)
Priorité
EP 05011259 24.05.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/004976 24.05.2006
Publication PCT
WO2006/125633 30.11.2006
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 1 févr. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen → Dr. Graf & Partner AG, Intellectual Property, c/o Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 01.02.2022

  3. 4 juil. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Graf & Partner AG Intellectual Property, Postfach 518, Herrenacker 15, 8201 Schaffhausen

    Publié dans Swissreg le 04.07.2014

  4. 19 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

Parties

Titulaire

Zimmer GmbH

Sulzer Allee 8, 8404 Winterthur

Grappiolo, Guido

17024 Finale Ligure, IT

Inventeur

GRAPPIOLO, Guido

I-17024 Finale Ligure, IT

WILLI, Roland

CH-8413 Neftenbach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.