Sprühdüsenanordnung
Brevet européen · EP1886731 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1886731
- Numéro de demande
- EP07014589
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2007
- Publié
- 13 févr. 2008
- Délivré
- 11 janv. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2027
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B05B 1/00 (2006.01)B05B 1/02 (2006.01)B05B 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006036762 05.08.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 15 mars 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalt Dipl.-Ing. (Univ.) Wolfgang Heisel, Hauptstrasse 14, 8280 Kreuzlingen
Publié dans Swissreg le 15.03.2012
- 11 janv. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.01.2012
Parties
Inventeur
25588 Oldendorf, DE
23818 Neuengörs, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.