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Brevet européen · EP1886943 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1886943
- Numéro de demande
- EP07113676
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2007
- Publié
- 13 févr. 2008
- Délivré
- 18 mars 2009
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2027
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- B65G 1/137 (2006.01)
- Priorité
- DE 102006036767 07.08.2006
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 11 août 2023
Adresse modifiée
Publié dans Swissreg le 11.08.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 18 mars 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2009
- 18 mars 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 18.03.2009
Parties
Mandataire
Inventeur
63179 Obertshausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.