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Brevet européen · EP1888970 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1888970
Numéro de demande
EP06763505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2006
Publié
20 févr. 2008
Délivré
5 nov. 2008
Radié
30 juin 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 7/00 (2006.01)
F21S 10/04 (2006.01)
Priorité
EP 05104794 02.06.2005
EP 05104792 02.06.2005
Demande PCT
PCT/EP2006/062900 02.06.2006
Publication PCT
WO2006/128917 07.12.2006
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 janv. 2011

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.01.2011

  2. 5 nov. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.11.2008

Parties

Titulaire

Basic Holdings

BASIC HOLDINGS

c/o Glen Dimplex Group Old Airport Road, Cloghran Dublin, IE

Inventeur

PURTON, Arthur

Co. Louth, IE

WARREN, Ronald Michael

Maidenhead Berkshire SL6 8JB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.